ROYAL ELASTICS
Présentation de la marque ROYAL ELASTICS
Déposée le 19 mai 1998 par ROYAL DISTRIBUTIONS PTY LIMITED (Société de droit australien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL ELASTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL ELASTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ELASTICS est expirée depuis le 19 mai 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371242 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 24 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290858 - Publication au BOPI 1999-11-24
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26