Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSAR
Royal Distribution, SA

Numéro de dépôt :
4223074
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
TSAR de Royal Distribution

Présentation de la marque TSAR

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) Royal Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Royal Distribution domicilié(e) 1 rue du Calvaire - 59810 - Lesquin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Royal Distribution, M. Amin Senouci domicilié(e) 1 rue du Calvaire - 59810 - Lesquin - France.

La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAR arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

Royal Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Ice Frutz , Abiad , SEN SKY ROLLING PAPER NATURAL ARABIC GUM SLIM SIZE , 5Dubaï , My RollZ ROLLING PAPER NATURAL ARABIC GUM SLIM SIZE , Logicscale , CUBANA BLUNT Original Flavor , REDGIES BLUNT Original Flavor , hookah up ! , mistersmoke


Royal Distribution, SA - 1 rue du Calvaire - 59810 - Lesquin - France


Royal Distribution, M. Amin Senouci - 1 rue du Calvaire - 59810 - Lesquin - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.