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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Royal Distribution
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SUPREMEVAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPREMEVAP
Royal Distribution, SARL

Numéro de dépôt :
4084336
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
SUPREMEVAP de Royal Distribution

Présentation de la marque SUPREMEVAP

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Royal Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPREMEVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Royal Distribution domicilié(e) CRT 1, 1 rue du Calvaire - 59810 - Lesquin - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 471 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Royal Distribution, M. Mourad SENOUCI domicilié(e) CRT 1, 1 rue du Calvaire - 59810 - Lesquin - France.

La marque SUPREMEVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPREMEVAP est expirée depuis le 15 avril 2024.

Royal Distribution a également déposé les autres marques suivantes : TSAR , Ice Frutz , Abiad , SEN SKY ROLLING PAPER NATURAL ARABIC GUM SLIM SIZE , 5Dubaï , My RollZ ROLLING PAPER NATURAL ARABIC GUM SLIM SIZE , Logicscale , CUBANA BLUNT Original Flavor , REDGIES BLUNT Original Flavor , hookah up !


Royal Distribution, SARL - CRT 1, 1 rue du Calvaire - 59810 - Lesquin - France - SIREN 449471465


Royal Distribution, M. Mourad SENOUCI - CRT 1, 1 rue du Calvaire - 59810 - Lesquin - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.