SHEE'S by ROYAL
Présentation de la marque SHEE'S by ROYAL
Déposée le 7 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHEE'S by ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SHEE'S by ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHEE'S by ROYAL est expirée depuis le 7 février 2007.
ROYAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11