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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Distribution
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Logicscale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Logicscale
Royal Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
4231675
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2025
Logicscale de Royal Distribution

Présentation de la marque Logicscale

Déposée le 7 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Logicscale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Distribution domicilié(e) 285 rue du Calvaire - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 471 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Royal Distribution, M. SENOUCI Mourad domicilié(e) 285 rue du Calvaire - 59810 - LESQUIN - France.

La marque Logicscale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logicscale arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

Royal Distribution a également déposé les autres marques suivantes : TSAR , Ice Frutz , Abiad , SEN SKY ROLLING PAPER NATURAL ARABIC GUM SLIM SIZE , 5Dubaï , My RollZ ROLLING PAPER NATURAL ARABIC GUM SLIM SIZE , CUBANA BLUNT Original Flavor , REDGIES BLUNT Original Flavor , hookah up ! , mistersmoke


Royal Distribution, SAS - 285 rue du Calvaire - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 449471465


Royal Distribution, M. SENOUCI Mourad - 285 rue du Calvaire - 59810 - LESQUIN - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 13 juillet 2016 - Retrait partiel n°673913 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.