Déposée le 18 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Royal Dentelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ROYAL DENTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Royal Dentelle domicilié(e) Siège Social : 106 Boulevard Jacquard,62100 CALAIS - 62100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 337 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane POTTEZ Cabinet LEGIS CONSEILS domicilié(e) 28 avenue Wilson,62100 CALAIS - 62100 - France.
La marque ROYAL DENTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DENTELLE est expirée depuis le 18 février 2015.
Royal Dentelle a également déposé les autres marques suivantes : GISSEY
Royal Dentelle Société à Responsabilité Limitée - Siège Social : 106 Boulevard Jacquard,62100 CALAIS - 62100 - France - SIREN 348337965
Maître Stéphane POTTEZ Cabinet LEGIS CONSEILS - 28 avenue Wilson,62100 CALAIS - 62100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Linge de maison. Lingerie, lingerie de nuit. Pièces de dentelle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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