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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL DENTELLE
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GISSEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GISSEY
SARL ROYAL DENTELLE

Numéro de dépôt :
1535613
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
10/04/1999

Présentation de la marque GISSEY

Déposée le 10 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL DENTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « GISSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL DENTELLE domicilié(e) 6, Bld Clémenceau, 62100 Calais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURBOT Pierre - France.

La marque GISSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GISSEY est expirée depuis le 10 avril 1999.

ROYAL DENTELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL DENTELLE


SARL ROYAL DENTELLE - 6, Bld Clémenceau, 62100 Calais - France


COURBOT Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Tissus, articles textiles non compris dans d'autres classes, vêtements, dentelles et broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.