Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL DE LUXE ROYAL DE LUXE
Royal de Luxe, Association

Numéro de dépôt :
3178248
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
05/08/2022
ROYAL DE LUXE ROYAL DE LUXE de Royal de Luxe

Présentation de la marque ROYAL DE LUXE ROYAL DE LUXE

Déposée le 5 août 2002 par Royal de Luxe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « ROYAL DE LUXE ROYAL DE LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est Royal de Luxe, Association domicilié(e) Porte saint-Pierre, place du Maréchal Foch - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Royal de Luxe domicilié(e) Porte saint-Pierre, place du Maréchal Foch - 44000 - NANTES - France.

La marque ROYAL DE LUXE ROYAL DE LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL DE LUXE ROYAL DE LUXE est expirée depuis le 5 août 2022.

Royal de Luxe a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL DE LUXE


Royal de Luxe, Association - Porte saint-Pierre, place du Maréchal Foch - 44000 - NANTES - France


Royal de Luxe - Porte saint-Pierre, place du Maréchal Foch - 44000 - NANTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498677 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628158 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Produits de l'imprimerie, photographies. Cartes postales, papeteries, affiches Organisation de spectacles. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Production de films. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques, micro-édition. Publication de livres. Jeux, jouets, miniatures (jouets)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.