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Marques déposées par ROYAL CROWN COMPANY
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UPPER 10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPPER 10
ROYAL CROWN COMPANY

Numéro de dépôt :
94547818
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2004

Présentation de la marque UPPER 10

Déposée le 6 décembre 1994 par ROYAL CROWN COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UPPER 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est ROYAL CROWN COMPANY, domicilié(e) 1000 10th Avenue, COLUMBUS, Georgie 31901-2617 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque UPPER 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPPER 10 est expirée depuis le 6 décembre 2004.

ROYAL CROWN COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DIET-RITE , ROYAL CROWN , ROYAL CROWN COLA


ROYAL CROWN COMPANY - 1000 10th Avenue, COLUMBUS, Georgie 31901-2617 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 2 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352612 - Publication au BOPI 2002-09-02

Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352611 - Publication au BOPI 2002-09-02

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons