ROYAL CROWN
Présentation de la marque ROYAL CROWN
Déposée le 27 août 1986 par ROYAL CROWN COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CROWN est expirée depuis le 27 août 2006.
ROYAL CROWN COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Renouvellement sans limitation le 5 juin 1996 n°2069946 - Publication au BOPI 1996-06-05
Inscription le 2 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352612 - Publication au BOPI 2002-09-02
Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352611 - Publication au BOPI 2002-09-02
Inscription - Transmission de propriété n°30305 - Publication au BOPI
Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178401 - Publication au BOPI 1994-11-08
Inscription - Concession de licence n°21851 - Publication au BOPI