Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RC
ROYAL CROWN COMPANIES, INC. société organisée sous les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
1368711
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1996
RC de ROYAL CROWN COMPANIES

Présentation de la marque RC

Déposée le 27 août 1986 par la société ROYAL CROWN COMPANIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROYAL CROWN COMPANIES domicilié(e) 6917 Collins Avenue, MIAMI BEACH (Etat de Floride) (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC est expirée depuis le 27 août 1996.

ROYAL CROWN COMPANIES a également déposé les autres marques suivantes : RC , UPPER 10 , ROYAL CROWN , DIET RITE


ROYAL CROWN COMPANIES, INC. société organisée sous les lois de l'Etat de Floride - 6917 Collins Avenue, MIAMI BEACH (Etat de Floride) (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178401 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription - Transmission de propriété n°30305 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°21851 - Publication au BOPI

Boissons non alcooliques, sans malt, jus de fruits, vendues comme boissons adoucissantes, telles que la cola par exemple, ainsi que sirops, extraits ou concentré pour la fabrication de ces boissons.