Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL COLA
ROYAL CROWN COLA CO.

Numéro de dépôt :
1208002
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2002

Présentation de la marque ROYAL COLA

Déposée le 1 juillet 1982 par ROYAL CROWN COLA CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYAL CROWN COLA CO. domicilié(e) 1000 10th Avenue COLOMBUS (Etat de Georgie) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2005851) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2005851) - France.

La marque ROYAL COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL COLA est expirée depuis le 1 juillet 2002.

ROYAL CROWN COLA CO a également déposé les autres marques suivantes : RC100 , BRAVO


ROYAL CROWN COLA CO. - 1000 10th Avenue COLOMBUS (Etat de Georgie) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2005851) - États-Unis


SODEMA - (dossier no 2005851) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 1992 n°2005851 - Publication au BOPI 1992-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178401 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription - Concession de licence n°30306 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30305 - Publication au BOPI

Boissons non alcoolisées, exemptes de malt, sirops et extraits pour la fabrication de ces boissons, lesdits produits étant à base d'extraits de noix de cola.