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Marques déposées par ROYAL COTEAU
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PIERRE COMTAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE COMTAT
ROYAL COTEAU

Numéro de dépôt :
4571999
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
PIERRE COMTAT de ROYAL COTEAU

Présentation de la marque PIERRE COMTAT

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par ROYAL COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est ROYAL COTEAU domicilié(e) 11 rue de la Coopérative - 51190 - GRAUVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL COTEAU, Monsieur Gérard JOURNE domicilié(e) 11 rue de la Coopérative - 51190 - GRAUVES - France.

La marque PIERRE COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE COMTAT arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

ROYAL COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL COTEAU , PIERRE LEFRANC , PHILIPPE FLAURENT , DE ROUALLES


ROYAL COTEAU - 11 rue de la Coopérative - 51190 - GRAUVES - France


ROYAL COTEAU, Monsieur Gérard JOURNE - 11 rue de la Coopérative - 51190 - GRAUVES - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine champagne.