Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOCENTER
Royal Confort

Numéro de dépôt :
941337
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
Nancy

Présentation de la marque PROMOCENTER

Déposée le 2 décembre 1975 par Royal Confort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nancy), la marque française « PROMOCENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Royal Confort domicilié(e) (soc. à r. l.), rue Pascal, Zone Industrielle, Ludres (Meurthe-et-Moselle). - France.

La marque PROMOCENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROMOCENTER est expirée depuis le 2 décembre 1985.


Royal Confort - (soc. à r. l.), rue Pascal, Zone Industrielle, Ludres (Meurthe-et-Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Couleurs, vernis, laques;papiers, articles de papeteries, livres, imprimés;tissus, couvertures de lits;vêtements, bottes, souliers;tapis, revêtements de sols;vins, spiritueux, liqueurs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.