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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROYAL CHAUFFAGE
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ROYAL CHAUFFAGE LE RADIATEUR QUI VA VOUS FAIRE AIMER LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE. ROYAL CHAUFFAGE RADIATEURS ELECTRIQUES A COEUR CERAMIQUE. ROYAL CHAUFFAGE LE RADIATEUR QUI VA VOUS FAIRE CHANGER D'AVIS SUR LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE.
Marque expirée - Marque en non vigueur

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ROYAL CHAUFFAGE EURL

Numéro de dépôt :
3480194
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
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Présentation de la marque ROYAL CHAUFFAGE LE RADIATEUR QUI VA VOUS FAIRE AIMER LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE. ROYAL CHAUFFAGE RADIATEURS ELECTRIQUES A COEUR CERAMIQUE. ROYAL CHAUFFAGE LE RADIATEUR QUI VA VOUS FAIRE CHANGER D'AVIS SUR LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE.

Déposée le 5 février 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROYAL CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CHAUFFAGE LE RADIATEUR QUI VA VOUS FAIRE AIMER LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE. ROYAL CHAUFFAGE RADIATEURS ELECTRIQUES A COEUR CERAMIQUE. ROYAL CHAUFFAGE LE RADIATEUR QUI VA VOUS FAIRE CHANGER D'AVIS SUR LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE. »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROYAL CHAUFFAGE domicilié(e) 0 Rue Lavoisier,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 793 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne LE PIVERT LEBRUN domicilié(e) 44 avenue Victor Hugo,26000 VALENCE - 26000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CHAUFFAGE LE RADIATEUR QUI VA VOUS FAIRE AIMER LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE. ROYAL CHAUFFAGE RADIATEURS ELECTRIQUES A COEUR CERAMIQUE. ROYAL CHAUFFAGE LE RADIATEUR QUI VA VOUS FAIRE CHANGER D'AVIS SUR LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE. est expirée depuis le 5 février 2017.


ROYAL CHAUFFAGE EURL - 0 Rue Lavoisier,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France - SIREN 478793524


Maître Anne LE PIVERT LEBRUN - 44 avenue Victor Hugo,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.