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Marques déposées par la société ROYAL CHAMPAGNE
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SABRETACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABRETACHE
ROYAL CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée-SAS

Numéro de dépôt :
4094968
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2024
SABRETACHE de ROYAL CHAMPAGNE

Présentation de la marque SABRETACHE

Déposée le 23 mai 2014 par la société ROYAL CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SABRETACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la société ROYAL CHAMPAGNE domicilié(e) CHAMPILLON - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 344 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GRAND AUZAS & ASSOCIES, Avocats, Mme JARLAUD Armelle domicilié(e) 6 rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

La marque SABRETACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABRETACHE est expirée depuis le 23 mai 2024.

ROYAL CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAL CHAMPAGNE , RC


ROYAL CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée-SAS - CHAMPILLON - 51160 - AY - France - SIREN 444344469


Cabinet GRAND AUZAS & ASSOCIES, Avocats, Mme JARLAUD Armelle - 6 rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.