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Marques déposées par la société ROYAL CHAMPAGNE
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LE ROYAL CHAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL CHAMPAGNE
ROYAL CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée-SAS

Numéro de dépôt :
4094966
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2024
LE ROYAL CHAMPAGNE de ROYAL CHAMPAGNE

Présentation de la marque LE ROYAL CHAMPAGNE

Déposée le 23 mai 2014 par la société ROYAL CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE ROYAL CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la société ROYAL CHAMPAGNE domicilié(e) CHAMPILLON, 51160 AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 344 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GRAND AUZAS & ASSOCIES, Avocats, Mme JARLAUD Armelle domicilié(e) 6 rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

La marque LE ROYAL CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL CHAMPAGNE est expirée depuis le 23 mai 2024.

ROYAL CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : SABRETACHE , RC


ROYAL CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée-SAS - CHAMPILLON, 51160 AY - France - SIREN 444344469


Cabinet GRAND AUZAS & ASSOCIES, Avocats, Mme JARLAUD Armelle - 6 rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635104 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682350 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.