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Marques déposées par ROYAL CERCLE COECILIA
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RAT MORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAT MORT
ROYAL CERCLE COECILIA, Association sans but lucratif de droit belge

Numéro de dépôt :
3632358
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
RAT MORT de ROYAL CERCLE COECILIA

Présentation de la marque RAT MORT

Déposée par voie électronique le 25 février 2009 par ROYAL CERCLE COECILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAT MORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est ROYAL CERCLE COECILIA, Association sans but lucratif de droit belge domicilié(e) 26/B9 Sint Sebastiaanstraat - 8400 - OSTENDE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, Mme STANISLAUS Marianne domicilié(e) P.A. Z. Gramme – Bât. K, 1-2 Square des Conduites d'eau - 4020 - LIEGE - Belgique.

La marque RAT MORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAT MORT arrivera à expiration en date du 25 février 2029.


ROYAL CERCLE COECILIA, Association sans but lucratif de droit belge - 26/B9 Sint Sebastiaanstraat - 8400 - OSTENDE - Belgique


PRONOVEM MARKS, SA, Mme STANISLAUS Marianne - P.A. Z. Gramme – Bât. K, 1-2 Square des Conduites d'eau - 4020 - LIEGE - Belgique


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704730 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-01-29

Organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité au profit d'oeuvres philantropiques. ;

Education et divertissements ; organisation de spectacles, d'événements à buts culturels ou éducatifs, de bals et d'activités de loisirs au profit d'oeuvres philantropiques.