Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VTOI
ROYAL CANIN S.A.

Numéro de dépôt :
1407135
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque VTOI

Déposée le 7 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VTOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2086407) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN A l'attention de Mme VERDIER domicilié(e) (dossier no 2086407) - France.

La marque VTOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VTOI est expirée depuis le 7 mai 2007.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2086407) - France


ROYAL CANIN A l'attention de Mme VERDIER - (dossier no 2086407) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1997 n°2086407 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 8 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°235510 - Publication au BOPI 1997-04-08

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.