Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vet Club
ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3930884
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
Vet Club de ROYAL CANIN

Présentation de la marque Vet Club

Déposée le 29 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vet Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Vet Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vet Club arrivera à expiration en date du 29 juin 2022.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , AGILITY ROYAL CAIN , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE


ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Produits vétérinaires, compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations biologiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic à usage vétérinaire ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels permettant le téléchargement, l'accès, la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blog) et la création de liens Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose y compris pour animaux (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs et sachets en carton, en papier pour collecter les déjections des animaux.

Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux.

Promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine des aliments pour animaux et des produits vétérinaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; facturation ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; information et conseils commerciaux aux vétérinaires, aux éleveurs d'animaux, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; services de marketing, de publicité et de promotions ; services d'études de marché et d'informations commerciales ; promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de vente de produits et services dans le domaine vétérinaires et des aliments pour animaux via des réseaux informatiques et de communication ; services de vente au détail en ligne d'alimentation pour animaux et produits vétérinaires, organisation de concours à but commercial ou publicitaire, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle (vétérinaires ou éleveurs), services d'achat de produits vétérinaires pour le compte de vétérinaires.

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers, services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication, affichage, transmission électronique de données, d'information, de sons et d'images vidéo, fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet, services de télécommunications permettant le partage de photos, de vidéos, de journaux électroniques et de sites Internet.

Education, divertissement, formation, informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de publication électronique pour des tiers ; services de divertissement, organisation de loteries.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Informations médicales ou nutritionnelles destinées aux vétérinaires et aux possesseurs d'animaux, toilettage d'animaux ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; conseils rendus en matière de soins aux animaux, de nourriture, de comportement.

Services juridiques, services de sécurité pour la protection des biens et des individus, services de mise en relation par des réseaux sociaux, gardiennage à domicile d'animaux de compagnie.