Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONICITY
ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3085005
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2021

Présentation de la marque TONICITY

Déposée le 26 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque TONICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONICITY est expirée depuis le 26 février 2021.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2460027 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 23 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°543886 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Aliments pour animaux. Aliments complémentaires pour animaux. Suppléments alimentaires pour animaux. Compléments nutritionnels et additifs pour l'alimentation des animaux.