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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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TOMCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMCAT
ROYAL CANIN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1450086
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque TOMCAT

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2108127) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Services Marques domicilié(e) (dossier no 2108127) - France.

La marque TOMCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMCAT est expirée depuis le 16 février 2008.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2108127) - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A. Services Marques - (dossier no 2108127) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2108127 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 16 mars 1998 - Changement de dénomination n°251421 - Publication au BOPI 1998-03-16

Aliments pour les animaux familiers.