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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Royal Canin
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TOBBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOBBY
Royal Canin S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1438540
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque TOBBY

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOBBY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Royal Canin domicilié(e) 30470 AIMARGUES (dossier no 2357501) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2357501) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOBBY est expirée depuis le 4 décembre 2017.

Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


Royal Canin S.A. société anonyme - 30470 AIMARGUES (dossier no 2357501) - 30470 - France - SIREN 700200983


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2357501) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357501 - Publication au BOPI 2007-12-06

Renouvellement sans limitation n°2095090 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 25 août 1997 - Changement de dénomination n°241999 - Publication au BOPI 1997-08-25

Aliments pour les animaux.