Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPECIAL MEUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113,30470 AIMARGUES (dossier no 2225469) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN, S.A., Isabelle Lubet-Moncla domicilié(e) 650, avenue de la Petite Camargue, BP 4,30470 Aimargues (dossier no 2225469) - 30470 - France.
La marque SPECIAL MEUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL CANIN, S.A. société anonyme - RN 113,30470 AIMARGUES (dossier no 2225469) - 30470 - France - SIREN 700200983
ROYAL CANIN, S.A., Isabelle Lubet-Moncla - 650, avenue de la Petite Camargue, BP 4,30470 Aimargues (dossier no 2225469) - 30470 - France
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225469 - Publication au BOPI 2002-07-31
Renouvellement sans limitation n°2009053 - Publication au BOPI 1992-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription le 3 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59146 - Publication au BOPI 1992-01-03
Produits diététiques et vétérinaires, cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt et d'une manière générale tous produits de ces classes destinés aux chiens.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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