Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANY CHENIL
ROYAL CANIN SA

Numéro de dépôt :
1335483
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque SANY CHENIL

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANY CHENIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2055281) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA M-F VERDIER domicilié(e) (dossier no 2055281) - France.

La marque SANY CHENIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANY CHENIL est expirée depuis le 18 décembre 2005.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2055281) - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA M-F VERDIER - (dossier no 2055281) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2055281 - Publication au BOPI 1995-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 10 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180134 - Publication au BOPI 1995-01-10

Substances alimentaires pour les animaux.