Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
/
ROYAL STEAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL STEAK
ROYAL CANIN S.A.

Numéro de dépôt :
1221980
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque ROYAL STEAK

Déposée le 16 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL STEAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2007631) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2007631) - France.

La marque ROYAL STEAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL STEAK est expirée depuis le 16 décembre 2002.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP , ROYAL CANIN SPORT


ROYAL CANIN S.A. - Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2007631) - France - SIREN 700200983


SODEMA - (dossier no 2007631) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1992 n°2007631 - Publication au BOPI 1992-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription le 3 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59146 - Publication au BOPI 1992-01-03

Substances alimentaires pour les animaux et en particulier pour chiens et chats.