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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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ROYAL CAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CAT
ROYAL CANIN SA

Numéro de dépôt :
1291112
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque ROYAL CAT

Déposée le 29 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2037402) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA M-F VERDIER domicilié(e) (dossier no 2037402) - France.

La marque ROYAL CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CAT est expirée depuis le 29 novembre 2004.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2037402) - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA M-F VERDIER - (dossier no 2037402) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1994 n°2037402 - Publication au BOPI 1994-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177631 - Publication au BOPI 1994-10-17

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