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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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ROYAL CANIN LA 23
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CANIN LA 23
ROYAL CANIN SA

Numéro de dépôt :
93457278
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque ROYAL CANIN LA 23

Déposée le 19 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL CANIN LA 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque ROYAL CANIN LA 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN LA 23 est expirée depuis le 19 février 2003.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA - Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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