Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CANIN HE 30
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1607740
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2000
ROYAL CANIN HE 30 de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ROYAL CANIN HE 30

Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CANIN HE 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROYAL CANIN HE 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN HE 30 est expirée depuis le 3 août 2000.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

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