Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CANIN FELINOTECHNIQUE INTERNATIONAL K34 .HIGH. DIGESTIBILITY
ROYAL CANIN S.A.

Numéro de dépôt :
92440420
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque ROYAL CANIN FELINOTECHNIQUE INTERNATIONAL K34 .HIGH. DIGESTIBILITY

Déposée le 4 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CANIN FELINOTECHNIQUE INTERNATIONAL K34 .HIGH. DIGESTIBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROYAL CANIN FELINOTECHNIQUE INTERNATIONAL K34 .HIGH. DIGESTIBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN FELINOTECHNIQUE INTERNATIONAL K34 .HIGH. DIGESTIBILITY est expirée depuis le 4 novembre 2002.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. - Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France - SIREN 700200983


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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