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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
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ROYAL CANIN CANINE HEALTH NUTRITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CANIN CANINE HEALTH NUTRITION
ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3207707
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
04/02/2023
ROYAL CANIN CANINE HEALTH NUTRITION de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ROYAL CANIN CANINE HEALTH NUTRITION

Déposée le 4 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « ROYAL CANIN CANINE HEALTH NUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ROYAL CANIN CANINE HEALTH NUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CANIN CANINE HEALTH NUTRITION est expirée depuis le 4 février 2023.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510479 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522310 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19

Aliments pour animaux.