Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CANIN
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99809879
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque ROYAL CANIN

Déposée le 26 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN Isabelle LUBET-MONCLA - France.

La marque ROYAL CANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN est expirée depuis le 26 août 2009.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES - France


ROYAL CANIN Isabelle LUBET-MONCLA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Aliments pour animaux.