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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
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ROYAL CANIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CANIN
ROYAL CANIN SAS, société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1702037
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
ROYAL CANIN de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ROYAL CANIN

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ROYAL CANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL CANIN est expirée depuis le 29 octobre 2021.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, société par action simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201631 - Publication au BOPI 2001-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510480 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478937 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31

Inscription le 13 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°557573 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

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