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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
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ROYAL BISCUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL BISCUIT
ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1236188
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2023

Présentation de la marque ROYAL BISCUIT

Déposée le 17 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL BISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ROYAL BISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL BISCUIT est expirée depuis le 17 mai 2023.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242242 - Publication au BOPI 2003-05-14

Renouvellement sans limitation n°2012228 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524574 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Substances alimentaires pour les animaux.