ROYAL BIO
Présentation de la marque ROYAL BIO
Déposée le 5 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL BIO est expirée depuis le 5 juin 2022.
ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2222217 - Publication au BOPI 2002-05-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Inscription le 21 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°577334 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499567 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21