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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
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ROYAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL
ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4361124
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
ROYAL de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ROYAL

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Arbres (végétaux) ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; graines à planter ; plantes ; fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; papier sablé [litière] pour animaux de compagnie ; sable aromatique [litière] pour animaux de compagnie ; aliments pour bestiaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; grains [céréales] ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; boissons pour animaux de compagnie.