ROYAL
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.
Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2134714 - Publication au BOPI 1999-10
Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2134714 - Publication au BOPI 2009-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156360 - Publication au BOPI 1993-03-22
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2401993 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20
Renouvellement sans limitation le 21 février 2019 n°2707228 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-21