Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAFAL
Numéro de dépôt :
1714096
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque RAFAL
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFAL est expirée depuis le 24 décembre 2001.
ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21