Déposée le 14 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NISMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) 30470 AIMARGUES - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Service Juridique domicilié(e) BP 4,30470 AIMARGUES - 30470 - France.
La marque NISMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL CANIN S.A. société anonyme - 30470 AIMARGUES - 30470 - France - SIREN 700200983
ROYAL CANIN S.A. Service Juridique - BP 4,30470 AIMARGUES - 30470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Produits vétérinaires. Compléments nutritionnels et additifs pour l'alimentation des animaux à usage vétérinaire ou élaborés sous contrôle vétérinaire ; ces produits étant diététiques. Aliments pour les animaux, aliments complémentaires pour animaux, suppléments alimentaires pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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