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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Royal Canin
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Royal Canin S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99820856
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Royal Canin domicilié(e) RN 113, 30470 Aimargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820856.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 2009.

Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


Royal Canin S.A., société anonyme - RN 113, 30470 Aimargues - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Aliments pour animaux.