Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LICELINE
ROYAL CANIN SA

Numéro de dépôt :
1344259
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque LICELINE

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LICELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2062898) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

La marque LICELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LICELINE est expirée depuis le 26 février 2006.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2062898) - France - SIREN 700200983



Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1996 n°2062898 - Publication au BOPI 1996-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198108 - Publication au BOPI 1996-02-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.