Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAMB MEAL & RICE
ROYAL CANIN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
92411768
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2012

Présentation de la marque LAMB MEAL & RICE

Déposée le 24 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAMB MEAL & RICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113,30470 Aimargues (dossier no 2218490) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Isabelle Lubet-Moncla domicilié(e) BP 4 , 650, avenue de la Petite Camargue,30470 Aimargues (dossier no 2218490) - 30470 - France.

La marque LAMB MEAL & RICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAMB MEAL & RICE est expirée depuis le 24 mars 2012.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. société anonyme - RN 113,30470 Aimargues (dossier no 2218490) - 30470 - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A. Isabelle Lubet-Moncla - BP 4 , 650, avenue de la Petite Camargue,30470 Aimargues (dossier no 2218490) - 30470 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2218490 - Publication au BOPI 2002-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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