Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOINT HEALTH PROGRAMME
ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3354541
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2025
JOINT HEALTH PROGRAMME de ROYAL CANIN

Présentation de la marque JOINT HEALTH PROGRAMME

Déposée le 14 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOINT HEALTH PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque JOINT HEALTH PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOINT HEALTH PROGRAMME arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579820 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Aliments pour animaux.