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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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HDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDS
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3015165
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque HDS

Déposée le 9 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN Isabelle LUBET-MONCLA - France.

La marque HDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDS est expirée depuis le 9 mars 2010.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES - France


ROYAL CANIN Isabelle LUBET-MONCLA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Aliments pour animaux.