Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURODIVET
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1537107
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2009

Présentation de la marque EURODIVET

Déposée le 19 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURODIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2141010) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Isabelle LUBET-MONCLA domicilié(e) (dossier no 2141010) - France.

La marque EURODIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURODIVET est expirée depuis le 19 juin 2009.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2141010) - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A. Isabelle LUBET-MONCLA - (dossier no 2141010) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2141010 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°171020 - Publication au BOPI 1994-04-01

Produits vétérinaires.Produits diététiques, nutriments, produits vitaminés, compléments, le tout pour animaux. Aliments pour animaux domestiques et animaux de compagnie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.