Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC
ROYAL CANIN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1419669
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque DUC

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2092732) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN Service Marques domicilié(e) (dossier no 2092732) - France.

La marque DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC est expirée depuis le 24 juillet 2007.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2092732) - France


ROYAL CANIN Service Marques - (dossier no 2092732) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 1997 n°2092732 - Publication au BOPI 1997-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 4 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239742 - Publication au BOPI 1997-07-04

Aliments pour les animaux.