Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVA
Royal Canin S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1451781
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 26 février 1988 par la Société Anonyme (SA) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Royal Canin domicilié(e) 30470 AIMARGUES (dossier no 2364895) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2364895) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 26 février 2018.

Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


Royal Canin S.A. société anonyme - 30470 AIMARGUES (dossier no 2364895) - 30470 - France - SIREN 700200983


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2364895) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2108128 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 16 mars 1998 - Changement de dénomination n°251421 - Publication au BOPI 1998-03-16

Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364895 - Publication au BOPI 2008-02-22

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518036 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Inscription le 10 août 2010 - Concession de licence n°529193 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Aliments pour les animaux.