Marque expirée - Marque en non vigueur

DERBY
Royal Canin S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1421501
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2017

Présentation de la marque DERBY

Déposée le 4 août 1987 par la Société Anonyme (SA) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERBY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Royal Canin domicilié(e) 30470 AIMARGUES (dossier no 2348634) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2348634) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DERBY est expirée depuis le 4 août 2017.

Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


Royal Canin S.A. société anonyme - 30470 AIMARGUES (dossier no 2348634) - 30470 - France - SIREN 700200983


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2348634) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348634 - Publication au BOPI 2007-08-10

Renouvellement sans limitation n°2092734 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 4 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239742 - Publication au BOPI 1997-07-04

Aliments pour chiens et chats.