Déposée le 7 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DENTAL HEALTH PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) 30470 AIMARGUES - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA Service Juridique domicilié(e) 650, avenue de la Petite Camargue,30470 AIMARGUES - 30470 - France.
La marque DENTAL HEALTH PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL CANIN S.A. société anonyme - 30470 AIMARGUES - 30470 - France - SIREN 700200983
ROYAL CANIN SA Service Juridique - 650, avenue de la Petite Camargue,30470 AIMARGUES - 30470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Aliments pour les animaux. Services vétérinaires, tels que services de recherche scientifique et technique sur les animaux de compagnie (chiens et chats), leur bien-être, leur santé, leur mode de vie, leur éducation et leurs relations avec l'homme. Prestations de conseils aux vétérinaires en matière d'alimentation animale, notammement pour chiens et chats. Services de consultation et d'information en relation avec les rations alimentaires.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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