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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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CUP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUP
ROYAL CANIN SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1419668
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017

Présentation de la marque CUP

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) 30470 AIMARGUES (dossier no 2342870) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA Service Juridique domicilié(e) BP 4,30470 AIMARGUES (dossier no 2342870) - 30470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUP est expirée depuis le 24 juillet 2017.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA société anonyme - 30470 AIMARGUES (dossier no 2342870) - 30470 - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA Service Juridique - BP 4,30470 AIMARGUES (dossier no 2342870) - 30470 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2007 n°2342870 - Publication au BOPI 2007-06-04

Renouvellement sans limitation n°2090993 - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 1 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239538 - Publication au BOPI 1997-07-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.